Transparence de la Société

La Société des loteries de l’Atlantique (SLA) s’efforce d’être un organisme ouvert et transparent et elle met un grand nombre de ses registres à la disposition du public. La décision de publier cette information témoigne de notre engagement continu en matière de transparence. Nous devons rendre des comptes à la population des provinces de l’Atlantique, et nous devons rester profondément enracinés dans notre culture d’intégrité, de responsabilité et de transparence, qui sont les piliers de notre réussite et de la confiance continue du public.

À mesure que nous progressons, nous examinons nos renseignements opérationnels et publions les éléments qui reflètent et appuient l’intégrité de l’organisation. Ces renseignements, affichés dans cet espace, amélioreront la transparence de nos activités et la reddition des comptes envers nos actionnaires, nos joueurs et la population des provinces de l’Atlantique. De plus, la population des provinces de l’Atlantique peut en savoir plus sur la Société des loteries de l’Atlantique en posant des questions sur le site DemandezNous.ca.

La Société des loteries de l’Atlantique n’est pas un « organisme public » assujetti juridiquement aux lois et aux règlements sur l’accès à l’information; cependant, elle a toujours adopté l’esprit et l’objectif des lois sur l’accès à l’information au Canada atlantique et elle continuera de le faire.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur Loto Atlantique et ses activités, veuillez suivre les étapes à la section « Processus de demande sur la transparence de la Société ».

Processus de demande sur la transparence de la Société

Ce que vous devez faire

Étape 1 : Vérifiez notre site Web

Les renseignements que vous cherchez se trouvent peut-être dans d’autres sections de notre site Web.

À propos de la SLA

Étape 2: Communiquez avec nous

Si vous avez vérifié notre site Web et que vous n’avez pas trouvé les renseignements que vous cherchez, communiquez avec nous sans frais au 1 -800-561-3942 ou par courriel à info@alc.ca.

Étape 3 : Présentez une demande d'accès à l'information

Si l’information dont vous avez besoin n’est pas disponible par l’entremise d’une demande d’accès courant, vous pouvez présenter une demande d’information. Voici comment :

Envoyez toute demande d’information par écrit au Courriel : Transparency@alc.ca

Fournissez tous les détails possibles qui pourraient aider à la recherche de l’information voulue. Pour nous aider à vous répondre le plus efficacement possible, veuillez présenter une demande uniquement pour le(les) registre(s) dont vous avez besoin. Veuillez indiquer votre nom et prénom, votre adresse postale et votre numéro de téléphone pour nous permettre de répondre à votre demande. Nous pourrions avoir à communiquer avec vous pour préciser davantage votre demande.

Étape 4 : Réception de l'information demandée

La SLA répondra à une demande écrite dans les 30 jours suivant sa réception.

Elle fournira tous les renseignements demandés, à moins que ceux-ci ne puissent être divulgués pour des raisons telles que la protection des renseignements personnels ou des intérêts commerciaux d’une tierce partie.

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter notre Politique de transparence de la Société.

Registres disponibles par divulgation proactive